Permis réussi, assr2 perdu

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Manondu50

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Permis réussi, assr2 perdu
Posté le 12/03/2018 à 17h33

Bonjour,
Je viens vers vous car avec mon copain on est assez perdu: il vient d'apprendre qu'il a réussi son permis, sauf qu'au moment de réunir touts ses papiers à apporter à l'auto-école, impossible de remettre la main sur son assr2! ( C'est bien le truc de la sécurité routière qu'on passe en 3ème? )
Quels sont les recours? (A savoir qu'il a contacté son auto-école, qui l'a juste envoyé balader...)
edit: ortho

Édité par manondu50 le 12-03-2018 à 17h35

Sab29000

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Permis réussi, assr2 perdu
Posté le 12/03/2018 à 17h40

J’ai perdu mon assr2 également.
Je m’etais Renseignée auprès d’une auto-école. Ils m’avaient dit de fournir une attestation de réussite de l’ecole où j’avais passé l’Assr2. L’ecole N’avait pas rechigné à me la fournir.

Sviet

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Permis réussi, assr2 perdu
Posté le 12/03/2018 à 17h41

La même ici, je suis allée voir le principal de mon collège qui m'a refait une attestation. Certains ont des archives d'autres non, moi c'était trop vieux et il me l'a refait sur ma bonne foi

Manondu50

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Posté le 12/03/2018 à 17h44

D'accord, merci beaucoup!

Rorodu72

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Posté le 12/03/2018 à 18h16

J'avais pas eu besoin de ça pour mon permis

Tiredaile

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Posté le 12/03/2018 à 18h23

Moi non plus, j'en avais pas eu besoin pour mon permis.

Obsonine

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Posté le 12/03/2018 à 19h15

Moi non plus je ne me souvenais pas l'avoir fourni mais pourtant, l'ASSR2 fait bien partie des documents à fournir pour obtenir le permis B (mais pas pour l'inscription à l'examen).

En revanche, il semblerait qu'une déclaration sur l'honneur suffise en cas de perte du document

sur le site service-public.fr

Citation :
Vous devez fournir :
-la copie du certificat d'examen du permis de conduire (CEPC),
-un justificatif d'identité,
-un justificatif de domicile,
-1 photo numérique d'identité,
-si vous êtes né après 1987, l'ASSR de second niveau ou l'ASR, ou à défaut (en cas de perte par exemple) une déclaration sur l'honneur ,
-si vous êtes étranger, un justificatif de régularité du séjour ou si vous êtes dispensé de détenir un titre de séjour, une preuve de votre présence en France depuis au moins 6 mois (feuille de paie, quittance de loyer...)
-un justificatif de paiement de la taxe régionale si elle est due dans votre département.

lien vers la page : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2828

Rorodu72

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Posté le 12/03/2018 à 19h22

obsonine

ca a peut etre changé alors

Guimsly

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Posté le 12/03/2018 à 19h24


sviet a écrit le 12/03/2018 à 17h41:
La même ici, je suis allée voir le principal de mon collège qui m'a refait une attestation. Certains ont des archives d'autres non, moi c'était trop vieux et il me l'a refait sur ma bonne foi

Ils se sont surtout pas embêté à chercher... ils doivent les garder 50 ans normalement ... comme les bulletins...

Mais quand tu vois l'état des archives de la plupart des établissements, une attestation c'est plus facile

Obsonine

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Posté le 12/03/2018 à 19h28

rorodu72 C'est possible, oui

Après, j'ai fait conduite accompagnée et c'est l'auto école qui avait fait la demande de permis pour moi.
C'est donc aussi possible (voire probable) que mes parents l'aient fourni au moment de mon inscription à l'auto-école avec tous les autres documents...

Manondu50

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Posté le 12/03/2018 à 19h47

Effectivement, étrange que l'auto-école réclame absolument le document si une déclaration sur l'honneur suffit! Du coup mon copain ira demain dans son ancien lycée demander son assr2 au cas ou. Merci en tout cas pour tous vos éclairages! ( et en effet je ne me souviens pas non plus l'avoir fournit pour mon permis, mais il y a pas eu une refonte récemment? Ou alors c'était que pour le code?) :)

Grignotte37

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Posté le 12/03/2018 à 19h54

Je me souviens que l'auto école me l'avait demandé lors de mon inscription (avant même donc de passer le code). Vu que c'est un document "obligatoire" normalement pour les examen du permis, la plupart le demande dès l'inscription (pour ma part en 2006)

Obsonine

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Posté le 12/03/2018 à 21h21

manondu50 tout est là : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036564534&categorieLien=id

"Arrêté du 30 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 modifié fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire

NOR: INTS1802661A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/1/30/INTS1802661A/jo/texte

Publics concernés : candidats au permis de conduire, établissements d'enseignement de la conduite, délégués au permis de conduire et à la sécurité routière, services d'instruction des demandes de permis de conduire.
Objet : modifier les dispositions de l'arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication au Journal officiel.
Notice : en application des dispositions de l'article R. 221-5 du code de la route, l'attestation scolaire de sécurité routière de second niveau (ASSR 2) ou l'attestation de sécurité routière (ASR) prévue à l'article R. 221-1 du code doit être produite à l'appui de toute demande de délivrance d'un premier titre de conduite. Or, les demandeurs ne sont pas toujours en mesure de produire cette attestation, notamment en cas de perte. Afin de fluidifier l'instruction des demandes de premier titre déposées au moyen du téléservice dans le cadre du plan préfectures nouvelle génération (PPNG), le présent arrêté prévoit, pour les demandeurs se trouvant dans cette situation, la possibilité de joindre à leur dossier une déclaration sur l'honneur par laquelle ils déclarent avoir passé avec succès le contrôle des connaissances théoriques des règles de sécurité routière ayant donné lieu à la délivrance de l'ASSR 2 ou de l'ASR et ne plus être en possession de cette attestation. Cependant, l'attestation scolaire de sécurité routière de premier ou de second niveau (ASSR 1 ou 2) ou l'attestation de sécurité routière (ASR) demeure exigible pour la première obtention de la catégorie AM, la délivrance d'une de ces attestations validant la partie théorique du brevet de sécurité routière (BSR), indispensable pour suivre la formation pratique du BSR. "

Kikinoux

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Posté le 13/03/2018 à 08h47

Coucou je suis secrétaire en collège. Des duplicata ou attestations pour l'ASSR2 j'en fais à la pelle lol il faut juste demander à son ancien collège

Édité par kikinoux le 13-03-2018 à 08h47



Sviet

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Posté le 13/03/2018 à 09h37

guimsly Si ils ont cherchés mais année déclarée en "perte d'archive"

Guimsly

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Posté le 13/03/2018 à 09h54


sviet a écrit le 13/03/2018 à 09h37:
@guimsly Si ils ont cherchés mais année déclarée en "perte d'archive"

Tu viens voir les nôtres et tu comprendras "perte d'archives"
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