Construction abris cheval, taxe d’aménagement?

 Répondre au sujet
Auteur
8479 vues - 12 réponses - 0 j'aime - 8 abonnés

Elise18

Apprenti
  

Trust : 32  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 428
Construction abris cheval, taxe d’aménagement?
Posté le 05/03/2019 à 17h23

[b]Bonjour,

Tout est dans le titre. Je vais mettre ma jument chez mes beau-parents pour l’èté. Ils ont 3000 m2 de terrain donc autant en profiter ^^. Mais petit soucis, on prévoit d’y installer un abris démontable d’environ 12 m2 sur le terrain. Mon beau-père a peur de se prendre une taxe d’amenagement Énorme. J’ai fait beaucoup de recherches et je ne trouve rien de concrét concernant les abris pour animaux. Ils parlent seulement d’abris de jardin...
Avez vous fait une déclaration et payer quelque chose pour la construction de vos abris? Est ce qu’il faut réellement faire une déclaration en mairie? Sachant que ce sera sur la partie non constructible du terrain, que ce sera un abris ouvert...
merci beaucoup d’avance pour vos réponses je suis dans le flou ...

Édité par elise18 le 06-03-2019 à 13h25

Ibwt

Membre d'honneur
 

Trust : 223  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1810
0 j'aime    
Construction abris cheval, taxe d’aménagement?
Posté le 05/03/2019 à 17h42

Bonjour
Vérifie quand même que tu auras le droit de construire un abri, même démontable. Tout dépendra du type de terrain et du PLU de ta commune. Je t'invite à contacter la mairie et à demander quel est le PLU du terrain et à ce qu'on t'envoie le texte pour que tu puisses le lire.
Nous on a fait une Déclaration préalable de travaux (abri non démontable) qui a été accordée, je pense que c'est à faire avant toute chose. On a fait un abri de 18m2, mais pas d'impact sur l'imposition, car fermé sur 3 côtés seulement, confirmé par notre mairie. https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17578 tu trouveras le formulaire ici.

Liteulorce

Membre ELITE Bronze
  

Trust : 71  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 7207
0 j'aime    
Construction abris cheval, taxe d’aménagement?
Posté le 05/03/2019 à 18h00

pareil, sans dalle; une déclaration préalable ; délai d'attente de 1mois aprés dépot ;puis y'à plus qu'à monter.