Litige vente

 Répondre au sujet
Auteur
1108 vues - 9 réponses - 0 j'aime - 10 abonnés

Didi10500

Novice

Trust : 18  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3
Litige vente
Posté le 08/04/2024 à 15h00

Bonjour à tous,
Je me pose une question nous avons vendu un cheval il ya maintenant presque 1 an , et nous avons eu la surprise de recevoir une lettre de l'acheteuse qui me disait que notre contrat de vente était caduque car nous ne lui avons pas parler du passé du cheval.
Chose que nous avons fait puisque lorsque nous avions acheté celui ci nous avions uniquement l'information que celui ci était débourré monté ... nous avons fait un travail d'un an avec lui afin de lui apprendre les bases de dressage et obstable. (comme il ne convenait pas à notre fils ) nous l'avons vendu en stipulant qu'il était vert dans le travail. Lors de notre achat nous avions fait une visite véto qui était favorable au CSO et CCE.
Nous avons refait des clichés radios pour le vendre avec toujours le même avis.
L'acheteuse nous reproche que notre ancien cheval s'est blessé plusieurs fois et que vu son passé c'était un vice caché de notre part .... et nous informe donc un an plus tard que notre contrat de vente est caque.

Pour moi nous avons tous respecter , la personne était venu faire un essai avec son coach, avant l'essai toutes les informations que nous dispositions ont été transmise, avec nom et inscription du cheval IFCE pour ses orgines.

Maintenant ma question est , est ce que l'on peut reproché le passé d'un cheval que nous n'avons pas connaissance ?
Merci de votre retour d'experience.

sophie

Magiconnemara

Membre d'honneur
  

Trust : 196  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2173
3 j'aime    
Litige vente
Posté le 08/04/2024 à 15h33

Comment as t'elle appris quelque chose dont meme. vous n'êtes pas au courant? C'est assez curieux
As t'elle des preuves?

Vous etes particulier?
Vous etes quand meme bien couverts avec les visites véto, car il faudrait prouver que les blessures de l'époque ont un impact sur la vie actuelle du cheval...

Averrhoes

Apprenti
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 204
7 j'aime    
Litige vente
Posté le 08/04/2024 à 16h18

didi10500
Petit rappel juridique : 1) Y a t'il dans le contrat de vente une mention concernant les vices cachés (pas vices rédhibitoires) ?

2) Pour qu'il y ait vice caché, peu importe que le vendeur soit au courant ou non, MAIS il faut démontrer que le vice (lequel ?) rend le cheval impropre à son usage (quel usage est stipulé dans le contrat de vente).
3) C'est à l'acheteur de démontrer que l'usage était impropre au moment de l'achat !!

Donc, dans votre cas, avec un essai concluant, avec une visite véto favorable et pour peu qu'elle est fait 2-3 concours durant l'année où elle l'a eu, il va être très très compliqué pour elle de démontrer qu'il y a un vice caché...

Math16

Expert
   

Trust : 179  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 789
1 j'aime    
Litige vente
Posté le 08/04/2024 à 16h28

A mon avis avec la visite véto et les clichés radio, elle ne peut se retourner contre vous, contre le véto peut être mais la il va falloir qu'il appuie fort ses informations.

Au final qu'est ce qui pose problème ? Qu'à ce cheval que vous n'auriez pas vu? Quelles blessures anciennes aurait il?

Kaywest

Membre d'honneur
    

Trust : 252  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3033
0 j'aime    
Litige vente
Posté le 08/04/2024 à 16h50

hello,

Vente de particulier à particulier avec essai + visite vétérinaire favorable a l'activité visée + détention pendant 1 an donc, elle peut te menacer autant qu'elle veut, elle ne pourra pas faire grand chose... 1 ans c'est un peu long pour se rendre compte d'un pb !

les vices pouvant remettre en cause une vente sont les vices rédhibitoires ou vices cachés :

vice caché :
*Le défaut doit être un défaut caché, c'est-à-dire non apparent lors de l'achat.
*Le défaut doit rendre le bien inutilisable ou diminuer très fortement son usage.
*Le défaut doit exister au moment de l'achat.

ex: un cheval qui présente un fort headshaking et qui a été shooté lors de l'essai pour qu'il ne bouge pas ou mis dans des conditions diminuant très fortement sa pathologie et derrière ça le rend à moitié immontable sans traitement.

vices rédhibitoires :
-L'immobilité
-L'emphysème pulmonaire
-Le cornage chronique
-Le tic proprement dit (avec ou sans usure des dents)
-Les boiteries anciennes et intermittentes
-L?uvéite isolée
-L?anémie infectieuse des équidés

bref, si la visite véto a été concluante et qu'ils ont le cheval depuis 1 ans, c'est probablement eux qui l'ont bousillé quand on voit qu'il faut quelques semaines pour défoncer un cheval

ils reprochent quoi au cheval au juste ?

NB: on a eu le cas d'un cheval acheté chez un particulier = cheval de course, réformé suite a une grosse tendinite, visite favorable pour du sport. il a été redébourré en monte anglaise.
Un jour ma soeur part en balade et le cheval flippe, il se retourne sur elle violemment. heureusement plus de peur que de mal pour les 2. ma s?ur ne veut bien sur plus le monter, et l'osto nous dit que des contractures au bassin sont anciennes avec probablement un "habitude" pour ce cheval de se retourner en cas de stress. cela explique aussi le fait qu'il faisait exclusivement du cross et steeple (départ à la corde et pas dans les starting blocs). bref, on a jamais pu prouver cela. il était bien apte au sport selon le véto ET ma soeur n'a probablement pas montré suffisamment de prudence en partant seule en balade sur un trajet inconnu pour le cheval qui était toujours en reconversion à la monte classique. nous n'avons jamais pu avoir gain de cause (pas de preuves + 9 mois qu'on l'avait + visite véto favorable) = c'est parole contre parole, la vendeuse peut tout a fait dire qu'elle n'était pas au courant de cela.
on s'est arrangé avec la vendeuse qui a fait appel a ses contacts pour reprendre le cheval mais on s'est assis sur l'argent de la vente (bon il a couté 1500? donc...)

idem pour une jument qui a certainement été shootée à l'essai (on nous a fait faire du cross pendant 1h loin de l'écurie avec un autre cheval) = dans le rond d'avraincourt la jument était méga gazée, à monter...1h30 plus tard.. un pompom. Un fois l'achat fait, on se rend compte que non seulement, ce n'est pas le nom du pro sur le contrat mais l'initiale de sa mère (même nom de famille) = donc vente de particulier a particulier + jument à moitié dingo à la maison et dangereuse dans les transports. on l'avait tout de même engagé en concours quelques semaines +tard et elle a participé a l'épreuve (bon éliminée mais voila) et elle est sortie du VL par la porte de sellerie manquant de peu un gros accident. L'avocat nous a dit = elle a pris part a une compet donc elle correspond a l'utilisation + vente particulier a particulier + 0 preuves qu'elle a été shootée ou entrainée avant l'essai pour la fatiguer.

c'est très dur de rendre un cheval quand c'est un achat avec un particulier

Édité par kaywest le 08-04-2024 à 16h59



Sviet

Membre VIP
   

Trust : 424  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5368
6 j'aime    
Litige vente
Posté le 08/04/2024 à 20h39

Attention on peut être mis en cause pour vice caché sans en avoir eu connaissance nous même c'est le principe du vice caché si on le savait et que l'on a caché la chose sciemment ça peut relever davantage du dol.

A voir avec un juriste spécialisé comme othello équin par exemple, elle est également sur le forum sous le pseudo nanouetbabane mais ne répond plus précisément suite à des remontrances sur ses interventions que certains assimilaient à tort a de la publicité. Elle t'orientera au mieux sur la marche à suivre.

Édité par sviet le 08-04-2024 à 20h44



Solange27

Membre ELITE Bronze
  

Trust : 2841  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 7141
2 j'aime    
Litige vente
Posté le 08/04/2024 à 21h38

Il n'y a pas de litige.
Ne repondez pas et laissez tomber, aucun risque d'avoir le moindre problème ;)

C'est comme si vous aviez vendu un lave-vaisselle sur le Bon Coin et qu'on vous reproche 1 an après qu'il tombe en panne !

Édité par solange27 le 08-04-2024 à 21h39



Geriko42

Membre ELITE Or
  

Trust : 406  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 67440
2 j'aime    
Litige vente
Posté le 08/04/2024 à 23h39

sviet il n'a jamais été interdit de donner des conseils sur le site

Marj1981

Membre ELITE Or
 

Trust : 92  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 9901
7 j'aime    
Litige vente
Posté le 09/04/2024 à 08h34

geriko42
Bonjour,

Pourtant j'ai des souvenirs pas très sympas pour Nanouetbabane :(

Mais si la personne lui fait un message, je suis certaine qu'elle pourra l'aider.

Didi10500

Novice

Trust : 18  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3
0 j'aime    
Litige vente
Posté le 09/04/2024 à 08h40

merci à tous, je vais lui faire un petit message pour avoir son point de vue et les démarches à faire.
En croisant les doigts qu'elle puisse m'aider.

Édité par didi10500 le 09-04-2024 à 10h20



Litige vente
 Répondre au sujet