Rupture contrat de pension

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Anexoloa

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Rupture contrat de pension
Posté le 07/09/2023 à 18h43

Bonjour à tous
Je suis en pension depuis le 7 mai, j'ai envoyé mon recommandé le 29 août stipulant que je souhaite partir pour me rapprocher de chez moi en annonçant mon preavis de 60 jours comme indiqué dans le contrat.
A ce jours soit le 5 septembre le propriétaire des écurie me donne un courrier m'informant d'une augmentation de la pension le 1er octobre.
Dans le contrat il est stipulé que le prix de la pension est indiqué pour l'année civile en cour et peut être réviser exceptionnellement pour raison économique dans ce cas je bénéficie d'un délais de 30 jours pour dénoncer ce dit contrat.
A savoir que depuis que annoncé mon départ pour avoir l'accès à la sellerie il faut maintenant demander l'autorisation aux gérant pour avoir la clef alors que dans le contrat c'est marqué mise à disposition des lieux et au début pas besoin de cela pour avoir la clef.
Mes question sont les suivante : est ce que le prix de la pension peut être augmenté sous préavis ? Est il possible de partir sans m'aquiter du dernier mois de pension pour éviter l'augmentation de celle-ci ?
Franchement j'en ai marre et souhaiterais trouver une solution pour partir au plus vite
Je vous remercie par avance de l'aide que vous pourrez de fournir
Cordialement

Totox

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Rupture contrat de pension
Posté le 07/09/2023 à 19h02

anexoloa ben pour partir au plus vite il suffit de prendre ton cheval et tes affaires et partir.. un preavis c'est un montant a payer et basta. Tu n'es pas obligée de rester sur place.

Concernant l'augmentation.. bah tu as la solution brutale qui est de ne pas payer, le gars ne va pas te courir apres pour quelques euros une fois que tu seras partie.

Ou tu peux lui proposer de payer de suite l'ensemble du préavis au montant du moment et tu t'en vas, comme ca il pourra remplir le boxe au tarif qu'il souhaite

Hisatis39

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Posté le 07/09/2023 à 21h08

C'est simple tu lui dis je donne les deux mois au prix de base. En sachant que je pars fin septembre/début octobre, en octobre tu n'auras pas à donner ni eau ni foin à mon cheval donc pas de frais pour lui et donc pas d'augmentation. Point basta.

Édité par hisatis39 le 07-09-2023 à 21h08



Anexoloa

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Posté le 07/09/2023 à 21h39

hisatis39 si c'était si simple je ne peux pas me permettre de payer 2 pensions d'où le fait que je ne peux pas faire de départ anticipé. Pour avoir parlé avec la gérante elle reste campé sur c'est positions

Totox

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Posté le 07/09/2023 à 21h53

anexoloa ben dans ce cas la tu adoptes la solution brutale que j'évoque. Tu payes ta pension avant augmentation et basta.

Dru

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Posté le 07/09/2023 à 21h55

anexoloa Je ne répondrais pas trop sur le préavis, je ne suis pas un bon exemple quand je dois partir en mauvais terme.... c'est très rare que pour quelques euros, une pension fasse quelque chose en vrai. Par contre je répondrais sur le coup de la clé : c'est abusé d'agir ainsi sous prétexte que tu as annoncé ton départ.
C'est enfantin comme comportement, ils te font comprendre que tu n'es plus trop une (ex)cliente bienvenue et je jouerais là-dessus si j'étais toi, selon l'entente avant préavis et après ^^

En plus, on t'a annoncé cette augmentation comme par hasard après ton préavis

Domipac19

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Posté le 07/09/2023 à 22h19

Ca a augmenté de bcp, si c'est pas indiscret? Sinon, tu lui ok, je paye le supplément en octobre par contre, pas de restriction pour l'accès à la sellerie. Du moment que tu payes la pension, c'est donc comme annoncé dans le contrat, c'est accès libre.
D'ailleurs, que dit ton contrat en cas de préavis? Est-ce que c'est mentionné qu'il y a une restriction pendant le préavis? Des fois que tu partes avec les selles des autres, sait-on jamais.

Anexoloa

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Posté le 07/09/2023 à 22h42

domipac19 non rien de mentionné au niveau des restrictions.
Les seuls chose mentionné :" bénéficie du même droit d'accès à toute les installations (carrières,manège,aire de pansage,douche...) il est du devoir de chacun de veiller à leur utilisation dans le respect et avec une parfaite entente toute fois les écurie se réserve le droit de l'utilisation si besoin et lors d'une urgence ."
Et :" s'assurer de la fermeture ainsi que de la propreté de la sellerie. En cas de vol ou de dégradation les écurie se décharge de toute responsabilité. "
Et:" Les Ecuries  n'a souscrit aucune assurance vol pour la sellerie. Le matériel est entreposé aux risques et périls du propriétaire"

Pour le préavis c'est maqué :" .Le présent contrat peut être dénoncé par lettre recommandée avec accusé de réception par chacune des deux parties, avec un préavis de 60 jours à compter de la date de la réception de lettre."

Pour le tarif :"Le prix de pension est fixé pour l'année civile en cours. Il peut exceptionnellement être révisé si la conjoncture économique l'exige ou en cas de force majeure. Dans ce cas, le propriétaire bénéficiera d'un délai de 30 jours à compter de la notification du nouveau prix pour dénoncer le contrat."

Akhaten

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Posté le 07/09/2023 à 23h12

Bonjour,

Y a-t-il eu des antécédents de vol avec d'anciens propriétaires ?
Dans mon club, il y a eu à plusieurs reprises des gens qui, en quittant le club, en profitaient pour emporter quelques petits "souvenirs" (dont une selle). Depuis, quand quelqu'un annonce son départ, les gens du club sont plus vigilant aux allée et venu dans les selleries. Mais il n'y a pas de restrictions pour autant.
Peut-être que l'histoire des clés est une mesure qui a été mise en place suite à des problèmes du genre ? Je trouve que c'est un peu excessif tout de même.
Pour le reste, je suis désolé, je ne pourrai pas beaucoup aider...

Dru

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Posté le 07/09/2023 à 23h21

anexoloa L'année civile en cours, normalement c'est de janvier à décembre non ? Je trouve ça étonnant du coup d'augmenter en septembre.
Etant donné que tu as déjà dénoncé le contrat, pour moi ça annule l'augmentation vu que 30 / 60 jours sont dedans, mais je préfère me taire je crois... ^^

Quand la lettre de ton départ a-t-elle été reçue ?? La pension t'a-t-elle prévenu à ce moment-là ou elle a attendu quelques jours de plus pour te l'annoncer (en donnant la facture par exemple) ?

Anexoloa

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Posté le 07/09/2023 à 23h25

dru j'ai donner mon preavis le 27 août en mains propres en 2 exemplaires et signé . Elle m'a annoncé l'augmentation le 5 septembre

Anexoloa

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Posté le 07/09/2023 à 23h27

akhaten il n'y a pas d'histoire de vol à ma connaissance et franchement je suis la seul à avoir le plus de matériel cher les autre propriétaires on principalement du fouganza donc je vois pas mon intérêt à voler quoique ce soit j'ai assez trimer pour m'acheter mon matériel

Dru

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Posté le 07/09/2023 à 23h36

anexoloa Mouais je trouve ça bien chelou du coup cette augmentation. Elle ne s'est pas réveillée le 2 ou 3 septembre en se disant "aller le 5 j'augmente tout le monde".
Si elle comptait augmenter, elle y avait déjà réfléchi donc elle pouvait (aurait dû) t'en parler dès que tu as lui remis le préavis.
Attendre bêtement c'est vraiment mauvais comme comportement je trouve et plus qu'abusé.

Tu as essayé de voir avec cheval et droit ? Sans dire que tout est fiable à prendre au premier degré, ils répondent vite et en général correctement.

Anexoloa

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Posté le 07/09/2023 à 23h37

dru j'ai envoyé un mail en expliquant la situation le 5 justement est je n'ai toujours pas de réponse

Dru

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Posté le 07/09/2023 à 23h48

anexoloa J'espère qu'ils te répondront d'ici demain.

Anexoloa

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Posté le 07/09/2023 à 23h49

dru je croise les doigts ????
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