Cheval confié retiré, a qui les frais?

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Bambydelle

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Cheval confié retiré, a qui les frais?
Posté le 16/03/2017 à 18h21

Bonjour,je voudrais une info, j'ai le cas d'un cheval qui a été confié a une de mes cavalieres, la propriétaire n'a pas voulu de contrat..Il a été tout d'abord dit qu'elle le laissait 2ans..puis 1...apres quels que mois elle l'a proposé a la vente, la cavaliere était interessée, elle a fait passé la visite véto, quand elle lui a demander son adresse exacte pour envoyer le cheque, la propriétaire a changé d'avis et ne souhaitait plus le vendre. 15jours apres elle annonce qu'elle récupére le cheval rapidement, sans motifs..La cavaliere peut elle demander le remboursement des frais lié au cheval?

Atom

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Cheval confié retiré, a qui les frais?
Posté le 17/03/2017 à 13h19

bambydelle

Oui mais dans une pension classique, si le proprio vient ou non monté il est obligé de payer la pension et tout le tintouin.
Sauf que là, tu parles de confiage, donc la cavalière a profité du cheval même si ce n'était que pendant 6 mois au lieu des 2 ans prévus. Donc si la cavalière a put en profiter je ne vois pas pourquoi ce serait à la propriétaire de rembourser les frais. En plus la cavalière n'a j'imagine pas payer pour 2 ans. Elle a payé à chaque mois des frais, et pendant ces mois elle a bien eu le cheval ?

Après le comportement de la proprio n'est pas moral.

Atom

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Cheval confié retiré, a qui les frais?
Posté le 17/03/2017 à 13h20


bambydelle a écrit le 17/03/2017 à 13h09:
j'ai des chevaux en pension classique qui ne sont pas montés par leur proprio..et pourtant c'est bien le proprio qui paie les frais du cheval, et quand ils sont travailler par la cavaliere cela est payant..


Mais ça c'est une pension travail pas un confiage.

Bonnief

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Posté le 17/03/2017 à 13h39

bambydelle Contrat ou pas, il y a eu un engagement des deux côtés. La propriétaire n'a pas tenu le sien, à savoir de la laisser le cheval pendant 2 ans. Il faut savoir, qu'avec un contrat, le propriétaire et le cavalier ont des clauses qui leur permettent de le rompre, mais avec préavis.

Dans votre cas, la cavalière a conclu, et elle l'a bien voulu, on ne lui a pas mis le couteau sous la gorge, s'engager dans une histoire qui allait évidemment tourner vinaigre, à payer les frais du cheval.

Je ne vois même pas pourquoi la propriétaire devrais payer pour les 8mois passé auprès de votre cavalière, même si c'est malhonnête de vous retirer le cheval. Votre cavalière a quand même profité du cheval pendant ce temps donc ce sont des frais engagés qui devaient l'être sur deux ans.
Là, la propriétaire n'a pas confié le cheval pour payer une pension travail, mais pour qu'il soit confié, de surcroit, tout frais tout gains ! Ce qui est tout à fait différent.

Pour moi, le propriétaire ne vous doit rien, à la limite, si un mois de pension a été engagé et qu'il n'a pas été fini par votre cavalière, car le cheval a été récupéré en milieu de mois.

Bambydelle

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Posté le 17/03/2017 à 13h54

un contrat verbale si fait devant temoin est valable au meme titre qu'un contrat ecrit..et perso dans mes contrats pour confiage, si le cheval est retiré sans motifs valable (maltraitance,mauvais soins, mort du propriétaire...), et que les 2 parties ne sont pas d'accord, le propriétaire doit rembourser les frais direct du cheval
on voudrait surtout qu'elle nous le laisse jusqu'en juillet pour éviter que la cavaliere est perdue sa saison et se retrouve a pied, elle nous annonce hier le départ du cheval lundi..donc un peu difficile de s'organiser

Bonnief

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Posté le 17/03/2017 à 14h02

Sauf que là, ça ne vaut rien, elle reste propriétaire de son cheval. De plus, vous avez des témoins ?

Vous parlez dans le cas de vos chevaux à confier, mais est-ce qu'il a été établi clairement cela avec la propriétaire. C'est votre manière de faire mais elle reste discutable si la propriétaire n'est pas d'accord.

Pour moi, il faut absolument tout mettre noir sur blanc, et signer. C'est bien beau la parole...

Edit: Si vous souhaitez finir la saison, on ne peut rien faire de ce côté-là, c'est à vous de vous arranger avec la propriétaire.

Édité par bonnief le 17-03-2017 à 14h02



Atom

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Posté le 17/03/2017 à 14h07

Un contrat simplement oral c'est toujours très difficile de démêler le vrai du faux. Qui a raison qui a tord ? C'est pour cela qu'avec un contrat écrit, il n'y a aucun doute sur les termes du contrat.

Après même si ce n'est pas sympa de la part de la propriétaire, elle a aussi le droit de changer d'avis. Puis vous partez du principe que la propriétaire n'a pas de motif valable ... peut-être qu'elle en a un. Enfin ce qui sera un motif valable pour vous ne le sera peut-être pas pour la propriétaire. Après c'est SON cheval à elle et pas à la cavalière, donc elle en fait ce qu'elle veut.

Par contre lui demander de rembourser alors que la cavalière en a profité, je trouve que c'est un peu abusé. La cavalière n'a pas tout payé d'un coup pour les deux ans à venir. Donc elle a put profiter du cheval pendant 8 mois, elle a payé les frais, mais elle avait ce qu'elle voulait. A la rigueur juste le début de mois de pension peut-être demandé à rembourser.

Édité par atom le 17-03-2017 à 14h08



Lipstyxxx

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Posté le 17/03/2017 à 14h09

Pour moi, l'une ou l'autre des parties peut mettre fin au contrat sans "raison valable" à condition de respecter un préavis (un mois en général). C'est n'est pas parce qu'elle a annoncé deux ans qu'elle ne peut par récupérer son cheval avant. De même que ta cavalière aurait pu vouloir rendre le cheval avant les deux ans, mais pas du jour au lendemain.

Concernant les frais, je pensais qu'elle voulait se faire rembourser la visite véto d'achat étant donné qu'elle a été faite dans l'objectif d'une vente qui finalement n'a jamais eu lieu. Pour les autres frais, c'est même pas la peine d'espérer, un cheval confié, c'est un cheval confié...

Ender

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Posté le 17/03/2017 à 14h17


bambydelle a écrit le 17/03/2017 à 13h54:
un contrat verbale si fait devant temoin est valable au meme titre qu'un contrat ecrit..et perso dans mes contrats pour confiage, si le cheval est retiré sans motifs valable (maltraitance,mauvais soins, mort du propriétaire...), et que les 2 parties ne sont pas d'accord, le propriétaire doit rembourser les frais direct du cheval
on voudrait surtout qu'elle nous le laisse jusqu'en juillet pour éviter que la cavaliere est perdue sa saison et se retrouve a pied, elle nous annonce hier le départ du cheval lundi..donc un peu difficile de s'organiser


Et ça se passe comment quand le cavalier veut rendre le cheval sans motif valable ? Il donne de l'argent au propriétaire ?

Mais cette clause est valable ? Parce-que bon, le cavalier malhonnête il va dire qu'il n'est pas d'accord, comme-ça, il se fait rembourser tranquillement.

Édité par ender le 17-03-2017 à 14h18



Lnacalamity

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Posté le 17/03/2017 à 14h18


bambydelle a écrit le 17/03/2017 à 13h54:
un contrat verbale si fait devant temoin est valable au meme titre qu'un contrat ecrit..et perso dans mes contrats pour confiage, si le cheval est retiré sans motifs valable (maltraitance,mauvais soins, mort du propriétaire...), et que les 2 parties ne sont pas d'accord, le propriétaire doit rembourser les frais direct du cheval


Ben dans ce cas, pour se prévaloir de clauses particulières, comme le remboursement des frais en cas de rupture anticipée, il fallait faire un contrat écrit ...

Cherchour

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Posté le 17/03/2017 à 14h26

Surtout que bon là on n'a qu'un seul son de cloche. Je connais des gens qui ont retiré des chevaux confié avant la date prévue pour diverses raison : manque de soin/nourriture, cheval surexploité, exploitation différente de ce qui avait été définie par le propriétaire, situation du propriétaire qui change, ou cavalier qui rend le cheval avant la fin du confiage ... Et parfois les personnes qui avaient le cheval n'arrivent pas à comprendre les raisons de ce retrait, même quand elles sont légitimes pour le propriétaires

Désolée mais je trouve ça un peu facile de demander derrière un remboursement des frais engagés. Même si l'attitude du propriétaire n'est pas réglo non plus.
Personne n'a forcé personne à se faire confier un cheval, qui plus est sans contrat. Ce sont des choses qui arrivent et quand on ne veut pas voir le cheval partir aussi vite,on peut aussi louer ou acheter

Édité par cherchour le 17-03-2017 à 14h27



Bambydelle

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Posté le 17/03/2017 à 15h27

Je trouve ça un peu facile, nous avons eus plusieurs chevaux confiés a des cavaliers, et j'en confie également.
Louer ne protège pas a 100% il m'est arrivé de louer et au bout de 3 mois pas de paiement et ponette dans un mauvais état..je l'ais récupéré sans préavis puisque les accords du contrat non respecté
Nous avons également le cas d'un cheval confié avec qui cela se passe pas comme prévu, nous avons demandez a la proriétaire si elle pouvait le récupérer elle a dit non, nous gardons donc le cheval jusqu'a fin du contrat (6 mois) avec les soins et frais engendrés
J'ai un poney confié, la cavaliere c'est blessée arret 3 mois, la saison du poney est dont "foutue", nous lui avons dit qu'on pouvait le récupérer (c'est un étalon pour faire la saison de monte) elle veut le garder, alors on lui laisse
Donc sous pretexte que nous sommes propriétaire nous pouvons confier un cheval qui tourne pas, mettre en clause dire je veux qu'il sortent sur des grosses epreuves, et quand tout va bien dire "coucou, je le récupére dans un mois, meme si tout va bien, par ce que comme je suis la proprio je fais ce que je veux??" ahhh c'est bon a savoir, je vais vite de ce pas récupérer mes poneys que les cavaliers valorise a leurs frais et profiter de la plus value!!
Ou alors c'est peut etre juste que nous sommes honnetes...
PS: la proprio a remercié la cavalière pour le travail, la valorisation et les bons soins apportés. Elle a une façon de dire merci trés personnelle

Atom

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Posté le 17/03/2017 à 15h36

bambydelle

Mais peut-être que la propriétaire veut profiter de son cheval, ou elle a trouvé un meilleur endroit plus proche de chez elle pour placer son cheval ... Elle a peut-être de très bonnes raisons de reprendre son cheval. Mais comme votre cavalière est lésée et bien la propriétaire devient une ingrate irrespectueuse et j'en passe.

Donc si on vous suit sous prétexte que tout va bien, la propriétaire ne peut pas récupérer son cheval ? Puis outre le fait que la cavalière se retrouve à pied actuellement, elle a eu le cheval pendant 8 mois elle a financé les frais concernant le cheval pour faire ce qu'elle voulait avec.
Puis si vous ne vouliez pas de problème il fallait dire à la cavalière de passer son chemin ou de faire un contrat ECRIT !!

Puis la propriétaire a peut-être tout bêtement changé d'avis sur son équitation et souhaite faire des petites épreuves ou de la balade.

Bonnief

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Posté le 17/03/2017 à 15h55

D'où l'importance, encore une fois, de faire un contrat, et d'établir ENSEMBLE toutes les clauses de celui-ci. De se mettre d'accord sur TOUT avant de prendre un cheval.

Edit : Pour moi il est essentiel d’écrire noir sur blanc toutes les conditions et tous les cas de figures possible et inimaginable.

Édité par bonnief le 17-03-2017 à 15h58



Lipstyxxx

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Posté le 17/03/2017 à 16h36

Pour moi c'est la proprio qui refuse de reprendre son cheval avant les six mois établis dans le contrat qui "abuse". Et si la cavalière voulait rendre le cheval car elle se trouve soudain dans une très mauvaise passe financière ? Il ne faut pas oublier qu'en général, les gens prennent un cheval à confier pour justement ne pas se trouver coincés en cas de problème qui les amènerait à devoir se séparer du cheval. Et en général le proprio est bien content de ne plus avoir à financer le dit cheval sur une période donnée.

Quand tu travailles en CDD, rien ne t'empêche de rompre ton contrat avant la fin pour aller voir ailleurs, même si sur le contrat c'est écrit que tu es embauché jusqu'à telle date. Le tout est de prévenir dans un délai raisonnable si la rupture du contrat se fait pour des raisons autres qu'un non-respect du contrat.

J'ai eu un cheval confié moi aussi, sans durée écrite sur le contrat, mais sur une base d'un an (dit par oral). Au final je l'ai gardé plus longtemps, et c'est moi qui ai mis un terme au contrat, un mois après le proprio venait chercher son cheval, et puis voilà. De même, si le proprio m'avait dit au bout de six mois qu'il venait le récupérer dans un mois, je n'aurais rien pu faire, si ce n'est lui faire remarquer que ce n'est pas ce qui était convenu au départ.

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Posté le 17/03/2017 à 16h51

bambydelle c'est possible d'avoir une réponse à mes questions ?


ender a écrit le 17/03/2017 à 14h17:


Et ça se passe comment quand le cavalier veut rendre le cheval sans motif valable ? Il donne de l'argent au propriétaire ?

Mais cette clause est valable ? Parce-que bon, le cavalier malhonnête il va dire qu'il n'est pas d'accord, comme-ça, il se fait rembourser tranquillement.
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