Achat pouliche, aucun document donné

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Bmyr66

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Achat pouliche, aucun document donné
Posté le 15/10/2023 à 23h11

Bonjour, j’ai acheté une pouliche au mois de Juillet. Elle était en cours d’identification donc aucun document ne m’a été remis hormis une attestation de vente rédigée à la main.
Son ancienne propriétaire a reçu le carnet et certificat d’immatriculation mi-Aout. Et depuis j’attends qu’elle me les envoie. Malgré mes relances, rien…
Grâce aux photos du certificat d’immatriculation j’ai pu modifier le propriétaire sur l’ifce, mais je ne détiens aucun document.
Quelles démarches entamées pour qu’elle me remette les documents? A t-elle un quelconque poids sur le titre de propriétaire de la pouliche en possédant la carte d’immatriculation malgré la démarche que j’ai effectué et en étant sensée être la nouvelle propriétaire sur l’ifce ?
Puis je avoir des soucis en modifiant l’acte de propriété sans détenir la carte d’immatriculation ?
Merci beaucoup

Hu.by_horse

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Posté le 15/10/2023 à 23h34

bmyr66 Hello, alors normalement au vu du changement que tu as fait sur l'IFCE, la carte d'immatriculation de la pouliche que possède la personne ne vaut plus rien.
Normalement elle aurait dû recevoir un mail concernant le changement qui à été fait et qu'elle n'était plus là propriétaire.
Pour le reste j'en ai aucune idée.

Hu.by_horse

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Posté le 15/10/2023 à 23h38

hu.by_horse
Si tu as un acte de vente écrit et signé par la vendeuse et toi, le fait que tu ne détiens pas la carte n'a pas trop d'impact à mon avis.
Cependant, il est préférable qu'elle te remette au plus vite les papiers.
Car elle détient les informations IFCE, le numéro de sir ect..
Donc elle pourrait refaire le changement de propriétaire ( si c'est le cas un mail te sera envoyé pour te prévenir).

Bmyr66

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Posté le 15/10/2023 à 23h49

hu.by_horse mais du coup ça signifie que si je ne récupère pas les papiers qu’elle a, elle pourra tout le long de la vie de ma jument tenter de modifier son propriétaire ?!

Domipac19

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Posté le 15/10/2023 à 23h58

Tu l'as achetée loin de chez toi, cette pouliche? Si non, ben tu te déplaces comme ça, elle te les remettra.
Sinon, puisque tu as une carte de propriétaire et une attestation de vente, tu en fais faire un duplicata auprès de l'IFCE.

Bmyr66

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Posté le 16/10/2023 à 00h01

Oui à 6h de route AR, donc j’estime que pour récupérer des documents elle peut très clairement me les envoyer (surtout que je me suis proposée de prendre tous les frais)…

Anemone47

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Posté le 16/10/2023 à 07h09

Où se trouve la pouliche actuellement ? Chez l'éleveuse ?
Elle est intégralement payée ?
Comment avez-vous pu faire le changement de propriété sans un code ( clé dématérialisée ) transmis par la vendeuse ?

Hu.by_horse

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Posté le 16/10/2023 à 08h33

bmyr66 bah oui car elle possède les numéros de sire et de puce de la pouliche.
La gérante de ma pension m'a expliqué que dès qu'on possède c'est numéro tous le monde peut faire le changement de propriété.

Hu.by_horse

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Posté le 16/10/2023 à 08h34

anemone47 il faut un code ?

Daxou

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Posté le 16/10/2023 à 08h37

Je pense qu'elle parle du livret signalétique Que l'éleveuse à du recevoir en aout du coup.

Une de mes pensionnaire à eu le même "probleme" elle a récupéré sont poulain sans papier (pareil probleme d'identification/poste etc...) elle à reçu le livret bien 4 mois après.

Apart harceler l'éleveuse pour qu'elle te renvoie le livret sinon duplicata
https://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/au-cours-de-la-vie-du-cheval/duplicata-rectifications/
Ou tu appel IFCE ( ils sont cool et prennent le temps de t'expliquer )

Bon courage

Anemone47

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Posté le 16/10/2023 à 09h21

hu.by_horse bien sur , on ne change pas la propriété comme ça ! Le vendeur déclare la vente sur sa page Ifce , et edite un certificat de vente sur laquelle se trouve la clé dématérialisée ( code ) nécessaire à l'acheteur pour faire lui-même sa démarche de déclaration de nouveau propriétaire

Hu.by_horse

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Posté le 16/10/2023 à 09h23

anemone47 c'est bizarre je crois que je n'ai pas eu ça. J'ai la carte ou au dos il y a la déclaration de vente et après pour faire mon changement de propriétaire j'ai été sur le site.

Plume29

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Posté le 16/10/2023 à 09h48

Il m'est arrivé plusieurs fois de faire partir des poulains avant réception du carnet et la carte.

Il y a un contrat de vente + le papier rose qui doit suivre le poulain.

Quand on reçoit le carnet on l'envoie ( en reco pour ma part, déjà eu une carte de propriété égarée par la poste).

Après j'avoue des fois j'ai mis un peu de temps, parce que pas le temps d'aller à la poste avec le boulot ( horaires contraignantes, poste fermée le samedi matin...), où juste oublié!

Ne pas hésiter à relancer gentiment ^^

Anemone47

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Posté le 16/10/2023 à 11h12

hu.by_horse Tout simplement parceque depuis l'an dernier la carte d'immatriculation papier ( celle où se trouvait le certificat de vente au verso ) n'existe plus , tout est dématérialisé.

Quindim

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Posté le 16/10/2023 à 11h32

anemone47
Bonjour,

Petite correction, quand on fait les papiers il faut cocher la dématérialisation, mais la carte papier si rien n'est spécifié est envoyé d'office.

J'ai eu la mienne en juin dernier.

Totox

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Posté le 16/10/2023 à 12h07

quindim non depuis 2022 c'est demat uniquement sauf import et ONC. Ton cheval c'est un import, c'est un cas particulier donc.

Édité par totox le 16-10-2023 à 12h09



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