|  | Pas besoin de la carte de propriété, je ne l'avais pas (perte) et j'ai pu très bien mettre mon cheval à mon nom.
Suffit d'envoyer un acte de vente (qui peut être falsifié), une déclaration de perte, un chèque et voilà.
Attention, je ne dis pas de le faire si l'on est pas censé être le propriétaire, bien sûr...
C'est pour cela qu'il faut toujours garder confidentielles les infos sur ses chevaux... |
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Alice, j'en reviens pas. Je savais que juridiquement parlant, et contrairement à ce qu'on pense, la carte de propriété ne faisait pas office de preuve légale de propriété mais je ne savais pas que le numéro SIRE pouvait à lui seul faire changer un cheval de propriétaire... je comprends mieux alors...
Mais une question me vient à l'esprit du coup:
lorsqu'on met une jument à la saillie, l'étalonnier nous remet un certificat de saillie mais, celui-ci ne comporte-t-il pas le numéro SIRE de l'étalon concerné? pcq du coup, ça serait franchement limite...
J'ai eu mon étalon il y a 4 ans mais j'avoue que je ne me suis pas attardée sur ce genre de détail vu que mon étalon n'avait sailli que mes propres ponettes, j'avais rempli les certificat sans m'embêter davantage à décortiquer les feuilles de monte...